Le présent règlement est destiné à fixer, en application de l’article 34 des statuts du TC XIII, les divers points non prévus par ceux-ci notamment en ce qui concerne le fonctionnement sportif et l’administration interne de l’Association.
Ce règlement sera approuvé par le Comité directeur et la prochaine Assemblée Générale ordinaire.
Tout candidat devra présenter au Bureau une demande écrite d’inscription. S’il s’agit d’un membre déjà licencié dans un autre club ou d’un joueur 2nde série anciennement licencié dans un autre club, la demande sera obligatoirement accompagnée du formulaire de mutation validé par le club quitté.
Les actes de candidature seront examinés par le Bureau du TC XIII qui informera l’intéressé de sa décision. Il lui sera transmis un formulaire d’adhésion en cas de réponse favorable.
Tous les candidats devront être âgés de plus de 4 ans. Ils seront obligatoirement licenciés à la F.F.T. au titre du TC XIII.
La fourniture d’un certificat médical relatif à la pratique du sport en général et du tennis en compétition est obligatoire.
L’enregistrement en tant que membre du TC XIII ne se fera qu’après fourniture d’un dossier complet comportant toutes les pièces déterminées par le Bureau et répondant aux besoins du club.
Tout dossier incomplet sera refusé.
Le renouvellement des adhésions et les adhésions nouvelles ont lieu entre le 1er et le 30 septembre de chaque année.
Toutefois, le Bureau peut décider d’une campagne de préinscription se déroulant entre le 1er et le 30 juin de la saison en cours. Dans ce cas tous les membres en seront avertis soit par courrier, soit par affichage sur les lieux d’activité.
Les adhérents de la saison précédente sont prioritaires lors du renouvellement, et ce, jusqu’à la fin des permanences d’inscription de septembre. Passé cette date et faute d’excuse recevable appréciée par le Bureau, ils seront considérés comme démissionnaires et perdront le bénéfice de leur priorité.
Des adhésions nouvelles pourront cependant être enregistrées en cours d’année avec l’agrément du Bureau. Dans ce cas, le montant de la cotisation sera calculé proportionnellement au temps restant de la saison en cours par tranche trimestrielle. Le montant ne pourra en aucun cas être inférieur au quart du montant annuel. Cette possibilité n’est pas offerte aux adhérents de l’année précédente qui n’ont pas renouvelé en début de saison.
Sauf cas de force majeure, apprécié par le Bureau, ayant empêché le renouvellement normal entre le 1er et le 30 septembre, les droits d’entrée sont fixés et perçus dans tous les cas intégralement.
Toute adhésion au TC XIII suppose l’acquittement des droits d’entrée, des cotisations correspondant aux prestations choisies et le versement de la caution relative à la consigne de la photo badge de réservation horaire.
Le montant de ces différentes cotisations est fixé par le Bureau et approuvé par le Comité directeur.
Sauf cas de force majeure apprécié par le Bureau, aucune demande de remboursement sur cotisation ne sera acceptée en cours de saison.
Seule la caution concernant la photo badge sera rendue en cas de démission selon la règle suivante :
Les courts concédés ou loués au TC XIII sont réservés exclusivement aux membres de l’Association dans le respect du présent règlement intérieur selon des horaires d’utilisation propres aux lieux d’activité.
Les courts seront réservés par tranche d’une heure.
Les adhérents du TC XIII sont prioritaires sur les joueurs extérieurs dans la mesure ou leur présence sur les lieux est conforme aux principes fixés à l’article 9 du présent règlement.
Dans les conditions déterminées par le Bureau, certains créneaux horaires seront réservés pour :
Les créneaux non réservés dans les conditions prévues à l’article 8 ci-dessus pourront être utilisés par les membres du club à jour de leur cotisation et munis de leur carte d’adhérent validée pour la saison en cours.
Ils devront se présenter 5 minutes au moins avant l’heure d’utilisation prévue.
Un système de réservation en ligne est accessible depuis le site Internet du club. Sinon, un tableau de réservation est également installé sur les installations du club. Il s’agit d’un tableau à badges individuels avec photographie du titulaire permettant une réservation horaire au maximum 6 jours à l’avance.
Une plage horaire ne peut être réservée que par plusieurs adhérents en ayant convenu ; à cette fin, les réservations ne peuvent être effectuées qu’avec deux photos badges et celles-ci doivent être retirées immédiatement après utilisation du court.
Lorsque les adhérents sont dans l’impossibilité d’utiliser un créneau qu’ils ont réservé, celui-ci doit être très rapidement libéré (c'est-à-dire la réservation par Internet annulée ou les badges retirés).
Pendant la durée d’utilisation des courts, les joueurs doivent déposer leur carte de membre auprès des gardiens des installations.
Les membres du TC XIII auront accès aux installations autant de fois qu’ils le souhaiteront dans la limite des créneaux disponibles.
Toute réservation abusive au regard de la lettre et de l’esprit des présentes règles sera sanctionnée par le Bureau conformément à l’article 13.
Les joueurs devront en toutes circonstances se présenter en tenue tennistique correcte et sont tenus de respecter l’horaire d’utilisation choisi.
Toute attitude hostile, inamicale ou contraire à l’esprit sportif sera sanctionnée par le Bureau conformément à l’article 13.
S’agissant de groupes, le suivi devra être régulier afin d’assurer une progression des membres la plus homogène possible.
Un relevé de présence sera établi à chaque séance par le professeur. En cas d’absence répétée, ce dernier devra en référer au responsable concerné par l’activité qui prendra en accord avec le Bureau les mesures qui s’imposent.
Les membres du club ayant acquitté les cotisations prévues à cet effet auront droit, sauf circonstances exceptionnelles, au minimum à une heure de formation par semaine.
Toute difficulté ou tout cas litigieux sera soumis au Bureau qui statuera et décidera sans appel sur la suite à donner.
Les membres dirigeants sont investis du pouvoir de veiller au bon fonctionnement général du club au plan sportif sur les installations concédées au TC XIII.
Dans le cas d’infraction constatée par le Bureau, celui-ci pourra prononcer ou proposer au Comité directeur vis-à-vis du ou des intéressés :
Le TC XIII offre à ses adhérents la possibilité de pratiquer le tennis sur les installations qui sont mises à sa disposition par la Ville de Paris ou éventuellement celles dont le club pourra se doter.
Le présent règlement peut être modifié par le Comité directeur afin de l’adapter aux besoins du club ou aux évolutions inhérentes à ses activités.
Fait le 13 décembre 2009, par Jean-Philippe LAURAND et Audrey FABIAN.